Claude Ferry

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Ferry
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Jacques Berthou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020460351(source JORF)
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Claude Ferry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Ferry (Claude, Honoré)
conseiller général, ancien maire de Géovressiat (Ain) ; 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Ferry (Claude)
vice-président du conseil général de l'Ain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Ferry (Claude, Fernand)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Claude Ferry
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Ferry (Claude)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000721695(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ferry (Claude)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
22 juin 1990
pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000537011(source JORF)
admission
10 Juillet 199110/07/1991